Claude Gerard

Autre nom possible de la personne recherchée:

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Gérard (Claude, André) propriétaire et gérant d'une salle de cinéma ; 49 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000036062571 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2017 21/11/2017

De:	Gérard (Claude, Roger, Henri) Capitaine, troupes de marine. Cité
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2015-434 du 15 avril 2015 modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000034378556 (source JORF)

nomination

07 Avril 2017 07/04/2017

De:	Gérard (Claude, Paul, Albert) Médaillé militaire du 31 décembre 1989 Cité
Objet:	au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du 15 avril 2015 modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur Au grade de chevalier ANCIENS COMBATTANTS Sans traitement

date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation

JORFTEXT000032409070 (source JORF)

nomination

17 Avril 2016 17/04/2016

De:	Gérard (Claude, Michel) Spahi de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000031460583 (source JORF)

décoration

10 Novembre 2015 10/11/2015

De:	Gérard (Claude, Marcel) caporal, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000028154820 (source JORF)

décoration

05 Novembre 2013 05/11/2013

De:	Gérard (Claude, René) major. Chevalier du 25 juin 1997
Objet:	à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-25"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000021241931 (source JORF)

promotion

08 Novembre 2009 08/11/2009

De:	Gérard (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur des postes et télécommunications hors classe

date_debut="2008-07-01"
depart_retraite

JORFTEXT000018944700 (source JORF)

admission

12 Juin 2008 12/06/2008

De:	Gérard (Claude, Ernest) président d'une société d'habitation à loyer modéré ; 45 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES COMMERCE, ARTISANAT Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000605980 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2003 13/07/2003

De:	Gérard (Claude)
Objet:	membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques

date_debut="2001-09-19"
duree="un an"

JORFTEXT000000224077 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2001 28/09/2001

De:	Gerard (Claude)
Objet:	membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques

date_debut="2000-09-19"
duree="un an"

JORFTEXT000000388926 (source JORF)

nomination

03 Octobre 2000 03/10/2000

De:	Gérard (Claude, Michel) contrôleur général à La Poste. Chevalier du 4 septembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES INDUSTRIE Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-04"

JORFTEXT000000761719 (source JORF)

promotion

16 Novembre 1999 16/11/1999

De:	Gérard (Claude, Emile) ancien directeur d'un service maritime et de navigation ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'équipement, des transports, et du logement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000740382 (source JORF)

nomination

15 Mai 1998 15/05/1998

De:	Gérard (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des ponts et chaussées

date_debut="1997-09-01"
depart_retraite

JORFTEXT000000565728 (source JORF)

admission

14 Mai 1997 14/05/1997

De:	Gérard (Claude, René) adjudant-chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Chevalier du 21 mars 1981 Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000380466 (source JORF)

nomination

07 Novembre 1996 07/11/1996

De:	Gerard (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe

date_debut="1995-01-26"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000184998 (source JORF)

admission

09 Décembre 1994 09/12/1994

De:	Gerard (Claude) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	chef du service maritime et de navigation du Languedoc-Roussillon
Remplace:	M. Girard (Jean-Loup)
Groupe:	Service maritime et de navigation du Languedoc-Roussillon

date_debut="1993-12-15"

JORFTEXT000000179473 (source JORF)

nomination

04 Janvier 1994 04/01/1994

De:	Gerard (Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après

JORFTEXT000000542186 (source JORF)

promotion

14 Août 1992 14/08/1992

De:	Gérard (Claude)
Objet:	tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées au titre de l'année 1992 est fixé

JORFTEXT000000174644 (source JORF)

inscription

05 Avril 1992 05/04/1992

De:	Gérard (Claude)
Objet:	pour l'année 1990 au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat les ingénieurs des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000525915 (source JORF)

promotion

29 Mai 1990 29/05/1990